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Conséquences fiscales du divorce

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Divorce conséquences fiscales

Pour un guide complet sur les conséquences fiscales du divorce, nous vous invitons à lire cet article !

Lors du mariage, les époux forment, en principe, un seul et même foyer fiscal. Ce foyer fiscal englobe les différentes personnes qu’ils ont à leur charge. Le plus souvent, il s’agit de leurs enfants.

Lors d’un divorce, la désunion des époux met fin à cette imposition commune. Il arrive même, par exception, que les époux puissent faire l’objet d’une imposition distincte avant le prononcé du divorce. Chaque conjoint redevient imposable distinctement à l’impôt sur le revenu et à l’impôt sur la fortune (I.F.I).

Selon les situations, des sommes doivent être versées par un époux débiteur au bénéfice d’un époux créancier. Elles peuvent notamment prendre la forme d’une prestation compensatoire ou de pension alimentaire.

Notre article dresse une analyse des conséquences fiscales du divorce.

Notre cabinet est spécialisé en matière de divorce à l’amiable ou devant le juge aux affaires familiales (divorce contentieux). Notre équipe est disponible pour répondre à vos interrogations, qu’il s’agisse de simples conseils fiscaux ou de la mise en place de montages juridiques.

Nous vous proposerons un rendez-vous sous 48 heures, dans nos locaux à PARIS, par téléphone ou en visio-conférence. Premier cabinet dans le métavers, nous serions ravis de vous accueillir dans nos bureaux virtuels !

divorce conséquences fiscales

L’impôt sur le revenu des époux divorcés

À quelle date l’imposition commune cesse-t-elle ?

Le tableau suivant donne la date à laquelle l’impôt cesse, selon le type de séparation ou de divorce des époux. Les époux font l’objet d’une imposition séparée au titre de leurs revenus et de l’imposition sur la fortune immobilière (IFI) dès lors qu’ils rempliront ces conditions.

Divorce par consentement mutuel

Au 1er janvier de l’année du divorce

Divorce contentieux

Au 1er janvier de l’année du divorce
Les époux sont séparés de biens et ne vivent pas sous le même toit

Possibilité pour les époux de demander une date d’imposition séparée antérieurement au divorce : séparation le 1er janvier de l’année où cette condition s’est remplie

Les époux ont été judiciairement autorisés à résider séparément

Possibilité pour les époux de demander une date d’imposition séparée antérieurement au divorce : séparation le 1er janvier de l’année où cette condition s’est remplie

Un abandon de la résidence commune est commis par l’un des époux à condition que chacun dispose de revenus propres

Possibilité pour les époux de demander une date d’imposition séparée antérieurement au divorce : séparation le 1er janvier de l’année où cette condition s’est remplie

En pratique, comment effectuer la déclaration de chaque époux ?

Chaque époux doit communiquer sa propre déclaration de revenus au titre de l’année au cours de laquelle est survenu la séparation ou le divorce.

Les déclarations de revenus de chacun des époux porteront sur la totalité des revenus personnels de chaque époux.
Cependant, durant cette année, les époux peuvent avoir perçus des revenus communs.

Exemple :
Quand le divorce survient en milieu d’année civile, chaque époux devra faire apparaître sur sa déclaration de revenus la quote-part des revenus communs lui revenant (toujours au titre de cette année).
La répartition des revenus communs déclarés par le biais de cette quote-part répond aux principes classiques des régimes matrimoniaux. Les revenus communs seront en principe partagés par moitié entre les époux.

Exemple :
Si le couple est marié sous le régime légal de la communauté réduite aux acquêts :
Madame perçoit un revenu de 20.000 euros annuel,
Monsieur perçoit un revenu de 15.000 euros annuel,
Le prix d’une revente, sur un appartement qu’il détient en propre, d’un montant total de 15.000 euros.

Madame et Monsieur ont divorcé en milieu d’année. Ils ont ainsi :
– Pour Madame, 10.000 euros de revenus communs (perçus avant la date de divorce) et 10.000 euros de revenus de nature propre (perçus après la date de divorce),
– Pour Monsieur, 7.500 euros de revenus communs (perçus avant la date de divorce) et 7.500 euros de revenus propres (perçus après la date de divorce).
– Pour Monsieur, 15.000 euros (prix de revente du bien propre) de nature propre (sans regard sur la date de divorce).

Les sommes ou biens, perçus au cours du mariage, sont réputés être des biens communs. Juridiquement, ces biens communs sont qualifiés d’ « acquêts » en application des articles 1401 et 1402 du Code civil. Ces sommes sont à partager par moitié entre les époux.
L’article 1402 alinéas 2e du Code civil pose une exception : en cas de contestation du caractère commun des biens, la propriété personnelle pourra être prouvée. Un bien est propre, notamment lorsqu’il est acquis par l’époux avant le mariage en application de l’article 1405 du Code civil.

Madame et Monsieur devront donc :
– Souscrire leur propre déclaration, à leur nom respectif contenant la totalité de leurs revenus,
– Y faire apparaître les sommes communes d’un montant de 17.500 euros (10.000 euros +7.500 euros), grâce au système de quote-part.

+ Quelle incidence la fin de l’imposition commune a-t-elle sur le montant du quotient familial ?
Le système français du quotient familial repose sur une logique d’équité fiscale. Ainsi, à chaque foyer fiscal, sera octroyé un nombre de parts fiscales (énoncées aux articles 194 du Code général des impôts et suivants) selon :
La situation propre du contribuable (célibataire, marié, PACS, veuf…)
Les personnes qu’il a à sa charge (leur nombre, leur situation…), en général des enfants.

Le divorce modifie le montant du quotient familial. En effet, une personne mariée, sans personne à charge, bénéficie de deux parts fiscales. Une personne célibataire, d’une seule part.

En présence d’enfants, il faudra regarder le nombre d’enfants et l’époux qui en a la charge :
La part de quotient familial de l’enfant revient entièrement, en principe, au parent qui en a la charge exclusive,
La part de quotient familial de l’enfant est partagée entre les parents, en cas de garde alternée,

Les règles peuvent être écartées : si les époux sont d’accord ou s’il est prouvé que l’un des deux a la charge exclusive de l’enfant.

À quelles dates le fisc apprécie-t-il la situation de famille ?

L’imposition de la situation de famille est effectuée sur une année civile, soit entre le 1er janvier et le 31 décembre.

Cependant, le choix de la date varie selon des situations :

  • Les charges de famille sont appréciées en principe au 1e janvier de l’année,
  • En cas d’augmentation de ces charges, l’appréciation est faite le 31 décembre de cette même année,
  • Si un époux vit seul dans la résidence habituelle de l’enfant au 31 décembre de l’année de divorce ou de la séparation, alors il lui sera octroyé la part de majoration pour parent isolé. Même si les époux vivaient ensemble au 1er janvier de l’année de divorce ou de la séparation,
  • Si cet époux se remarie en cours d’année, il ne bénéficiera pas de cette majoration.

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La fiscalité de la pension alimentaire, la prestation compensatoire et la solidarité fiscale

Quel est le mode d’imposition de la pension alimentaire ?

Le versement d’une pension alimentaire est un corollaire du devoir de contribution des parents à l’entretien et l’éducation des enfants. Les parents doivent nourrir, vêtir, loger et élever les enfants.

En cas de divorce, ce devoir ne cesse pas. Ce devoir peut être rempli par le biais d’une pension alimentaire. Cette aide financière fera bénéficier un époux, dans le besoin, ou ses enfants, d’une somme choisie par les époux ou décidée par le juge aux affaires familiales. C’est au parent débiteur de payer la pension alimentaire au parent créancier.

 

Voici un tableau récapitulatif du mode d’imposition de la pension alimentaire :

Parent créancier Parent débiteur
Déclaration Inscription de la pension alimentaire versée dans la déclaration de revenus Inscription de la pension alimentaire perçue dans la déclaration de revenus
Fiscalité Pensions alimentaires versées déductibles des impôts Pensions alimentaires perçues déductibles des impôts

L’imposition de la pension alimentaire est applicable :

  • Que la pension alimentaire soit versée au titre de la contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants ou au titre du devoir de secours entre époux,
  • Que la pension alimentaire soit versée sous forme d’argent ou en nature,
  • Que la pension alimentaire peut être versée à tout membre de sa famille dans le besoin. Cependant, dans le cadre d’un divorce, il sera principalement question des enfants.

 

Notre Cabinet PacisLexis Family Law vous propose une évaluation du montant de la pension alimentaire à laquelle vous pourriez prétendre (créancier de la pension alimentaire), ou être amené à payer (débiteur de la pension alimentaire).

Nous utilisons les méthodes classiques d’évaluation du montant de la pension alimentaire. Néanmoins, afin de limiter l’aléa judiciaire et de répondre à votre besoin de prévisibilité, nous utilisons également un logiciel d’intelligence artificielle afin de vous fournir une évaluation la plus précise possible.

Le rapport de cette intelligence artificielle est utile tant dans un cadre amiable que contentieux (à savoir devant le juge aux affaires familiales).

Quel est le mode d’imposition de la prestation compensatoire ?

Afin de compenser, autant que possible, la disparité que la rupture de mariage créée dans les conditions de vies des époux, une prestation compensatoire peut être versée (article 270 du Code civil). Le parent débiteur versera cette prestation au bénéfice du parent bénéficiaire. Le mode de versement de la prestation compensatoire fait varier son régime d’imposition.

La prestation compensatoire peut être versée sous plusieurs formes :

  • Sous forme de capital versé dans les 12 mois du prononcé du divorce,
  • Sous forme de rente.

 

Voici un tableau récapitulatif du mode d’imposition de la prestation compensatoire, selon son mode de versement :

Fiscalité du parent créancier

Fiscalité du parent débiteur

Droits d’enregistrements

Capital versé dans les 12 mois du prononcé du divorce

Montant déductible des impôts

Montant imposable. Ouvre une réduction d’impôt de 25 % de son montant (limite : 30.500 euros)

Droits à hauteur de 125 euros payés par l’époux créditeur de la prestation compensatoire.

Rente Montant imposable Montants déductibles des impôts Dispensée

 

Notre Cabinet PacisLexis Family Law vous propose une évaluation du montant de la prestation compensatoire à laquelle vous pourriez prétendre, ou être amené à payer.

Nous utilisons les méthodes classiques d’évaluation du montant de la prestation compensatoire. Néanmoins, afin de limiter l’aléa judiciaire et de répondre à votre besoin de prévisibilité, nous utilisons également un logiciel d’intelligence artificielle afin de vous fournir une évaluation la plus précise possible.

 

Le rapport de cette intelligence artificielle est utile tant dans un cadre amiable que contentieux (à savoir devant le juge aux affaires familiales).

Les époux sont-ils toujours fiscalement solidaires ?

En principe, les époux sont solidairement tenus du paiement de l’impôt sur le revenu lorsqu’ils sont imposés ensemble. Dès lors, ils engagent leur responsabilité respective et sont tenus au paiement de l’impôt, dans leur intégralité, l’un comme l’autre.

Corrélativement, la solidarité fiscale cesse également en cas de divorce. Cette solidarité ne cesse que pour les revenus qui font l’objet d’une imposition distincte, c’est-à-dire ceux perçus après le divorce.

Le Trésor public pourra demander à l’un et à l’autre des époux, le paiement intégral de la totalité des impôts sur les revenus perçus avant la date de divorce.

En revanche, les revenus perçus après cette date ne pourront pas être réclamés aux deux, chacun devenant responsable du paiement de ses impôts sur ses revenus propres.

Cette solidarité fiscale pourra être annulée sous certaines conditions.

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L’impôt sur la fortune immobilière et la taxe foncière des époux divorcés

Comment le paiement de l’impôt sur la fortune est-il réparti en cas de divorce ?

L’imposition sur la fortune immobilière survient lorsqu’un contribuable ou un couple détient un patrimoine immobilier, non affecté à l’activité professionnelle, d’un montant supérieur au seuil de 1,3 million d’euros.

Les époux qui étaient soumis ensemble à l’IFI (impôt sur la fortune immobilière) le demeurent à l’année de leur divorce, car c’est la situation du couple au 1er janvier de l’année du divorce qui est prise en compte.

Après l’année de divorce, c’est au regard de leurs biens propres qu’ils seront possiblement soumis à l’IFI (impôt sur la fortune immobilière).

Ainsi, un couple détient ensemble un patrimoine immobilier non affecté à l’activité d’une entreprise, d’un montant de 1,6 million d’euros. Il est donc soumis à l’IFI.

Après le divorce, chaque époux récupère la moitié (ils ont une quote-part égale à 50 % des biens immobiliers.).

Monsieur détient 800.000 euros de patrimoine immobilier non affecté à l’activité de son entreprise. Madame également.

Ils ne seront plus soumis à l’IFI dès l’année suivant celle de divorce.

Comment le paiement des taxes foncière et habitation est-il réparti entre les époux en cas de divorce ?
  • La taxe foncière

La taxe foncière est un impôt dû tous les ans par le propriétaire ou l’usufruitier d’un bien immobilier.

Si les époux sont ensemble propriétaire d’un bien immobilier, ils devront s’acquitter, même après le divorce, de cette charge. Et ce, à proportion de leur quote-part respective.

 

  • La taxe d’habitation

La taxe d’habitation est un impôt s’appliquant à la personne ayant la disposition ou la jouissance, à titre privatif des locaux, au 1er janvier de l’année d’imposition.

Lors du divorce, l’époux occupant les locaux, au 1er janvier de l’année d’imposition, devra payer cette taxe. Il s’agit le plus souvent du domicile conjugal.

Comment déduire les déficits fonciers après le divorce ?

Les déficits fonciers correspondent aux charges (travaux, intérêts d’emprunts, les charges de copropriété…) déductibles au titre de l’impôt sur le revenu d’un foyer fiscal.

Les anciens époux bénéficiant de cet avantage fiscal sur des biens communs pourront continuer à en tirer profit :

  • Pour les déficits constatés les années précédant le divorce et dont une fraction est rapportable après le divorce. Si le déficit est constaté sur un bien propre, l’époux propriétaire bénéficiera de la réduction d’impôt. Si le déficit est constaté sur un bien commun, chacun des anciens époux bénéficiera de la réduction d’impôt à proportion de sa quote-part.
  • Pour les déficits survenant après le divorce : en principe, sera déductible pour chaque ancien époux, la moitié des déficits fonciers sur les biens communs. Si l’un apporte la preuve d’une répartition d’achat différente, chacun bénéficiera de la réduction d’impôt à proportion de sa quote-part.
Que se passe-t-il en cas de vente de la résidence principale ?

En principe, la vente de la résidence principale est exonérée au titre des plus-values si la vente intervient :

  • Dans un délai raisonnable,
  • Que l’un des conjoints occupait effectivement le logement avant sa vente.

 

Lorsqu’un des conjoints a quitté le domicile familial, l’administration fiscale lui fait bénéficier de cette exonération si la mise en vente intervient dans un délais de 12 mois après l’évènement.

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Le partage des biens des époux divorcés

Qu’est-ce que les droits de partage ?

Lors du divorce, les époux doivent se répartir les différents acquêts (biens communs) acquis au cours du mariage.

Lors du partage, le fisc impose aux époux un impôt sur la valeur nette du patrimoine objet de partage.

Cet impôt correspond au droit de partage.

Quel est le taux des droits de partage ?

Le taux des droits de partage a été modifié à plusieurs reprises.

Voici les taux des droits de partage selon les réformes :

Dates d’application Dates d’application

De 2011 à 2021

2,50 % de la valeur nette du patrimoine partagé

De 2021 au 1er janvier 2022

1,80 % de la valeur nette du patrimoine partagé

Du 1er janvier 2022 à aujourd’hui

1,10 % de la valeur nette du patrimoine partagé
Quand et comment faut-il payer les droits de partage ?

Dès lors qu’un divorce intervient, les époux auront à payer les taxes de la liquidation de leur régime matrimonial et très souvent du partage des biens. Dès lors que ces évènements surviennent, un droit de partage est dû.

Les modalités de paiement des droits de partage sont fixées en fonction du type de divorce.

  • Dans le cadre d’un divorce par consentement mutuel

Les époux peuvent décider du moment et du mode de partage des biens. Il en va de même des modalités de paiement des droits de partage.

Divorce par consentement mutuel

  • Dans le cadre d’un divorce contentieux

Le juge statue sur le mode de paiement des droits de partage.

Divorce contentieux

Comment calculer les droits de partage ?

Afin de comprendre le mécanisme de paiement des droits de partage, nous utiliserons l’exemple suivant :

 

Monsieur et Madame sont mariés, ils souhaitent divorcés.

  • Patrimoine du couple au jour du partage…………………………..1.000.000
  • Dettes du couple au jour du partage…………………………….50.000
  • Calcul du montant net imposable au titre des droits de partage

 

Il s’agit de soustraire les dettes au montant du patrimoine du couple.

1.000.000 € – 50.000 € = 950.000 €

 

La base de calcul des droits de partage est de 950.000 €.

  • Calcul des droits de partage

En 2011 : 950.000 € x 2,5 % = 23.750 €

En 2021 : 950.000 € x 1,80 % = 17.100 €

En 2022 : 950.000 € x 1,10 % = 10.450 €

 

Les droits de partage à payer par Monsieur et Madame sont d’un montant de :

  • 23 750 € si le divorce intervient en 2011 (jusqu’en 2021)
  • 17 100 € si le divorce intervient en 2021 (jusqu’en 2022)
  • 10 450 € si le divorce intervient à ce jour
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    Notre Cabinet PacisLexis Family Law vous conseille et vous défend au cours de votre procédure de divorce. Lorsque cela est possible, nous privilégions un règlement amiable du divorce.

    Néanmoins, si la situation le justifie, nous vous défendrons dans le cadre d’une procédure contentieuse.

    Une fois le divorce prononcé, d’autres difficultés juridiques peuvent survenir, notamment en matière de liquidation du régime matrimonial, d’éventuelles conventions d’indivision ou de paiement de la prestation compensatoire.

    En pareille hypothèse, nous vous conseillerons et vous proposerons un rendez-vous dans les 48 heures.

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