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Donation entre époux

Pour tout savoir sur la donation entre époux, nous vous invitons à lire cet article !

Organiser sa succession est une étape primordiale dans la vie de tous. L’organisation de son héritage, de son vivant, peut s’avérer utile à bien des égards. Elle se fait principalement par le biais de donations.

Le choix des bénéficiaires d’une donation, s’effectue certes, en partie, par lien de parenté. Ainsi, un père aura tendance à léguer une grande partie de ses biens à ses enfants afin que ces derniers puissent tirer profit de ses richesses. Les liens du mariage peuvent être tout aussi forts. C’est pourquoi le droit français a offert aux conjoints le moyen de faire bénéficier sa moitié de gratifications, par le biais de donations entre époux.

Définition. La donation est un contrat par lequel le donateur (celui qui donne) transmet au donataire (celui qui reçoit), un bien ou une somme d’argent.

La donation entre époux répond au mécanisme d’une donation classique, à la différence qu’elle ne concerne que les époux entre eux. La protection du conjoint bénéficiaire (donataire) oblige à combiner les anticipations du conjoint donateur, ainsi que les respects des droits des enfants. Il s’en suit des règles très particulières en présence de cet héritier singulier.

La donation entre époux permet de transmettre des biens avant ou pendant le mariage. Les effets de la donation peuvent être instantanés ou reportés au décès de l’époux donateur (celui qui donne). Les droits du conjoint survivant varient en fonction des héritiers du donateur.

Notre cabinet a régulièrement affaire aux difficultés juridiques liées aux donations. Qu’il s’agisse de simples conseils ou de la mise en place d’un montage juridiques, nous sommes disponibles pour répondre à vos interrogations.

Nous vous proposerons un rendez-vous sous 48 heures, dans nos locaux à PARIS, par téléphone ou en visio-conférence. Premier cabinet dans le métavers, nous serions ravis de vous accueillir dans nos bureaux virtuels !

donation entre époux

Réaliser une donation entre époux

Quelles sont les avantages d’une donation entre époux ?

La donation entre époux, ou donation au dernier vivant, permet aux époux d’augmenter l’héritage de l’époux donataire (celui qui reçoit la donation). Grâce à la donation entre époux, l’époux bénéficiaire pourra recueillir la quotité disponible spéciale entre époux octroyée par la loi.

La donation entre époux permet au conjoint survivant d’augmenter sa part successorale.

La part des biens donnés dépendra cependant de la présence ou non de descendants.

À qui les époux doivent-ils s’adresser pour réaliser une donation ?

Afin d’effectuer une donation entre époux, il est nécessaire de contacter un notaire.

L’article 931 du Code civil pose les conditions de validité. Cet acte doit être :

 

  • Passé devant notaire,
  • Dans la forme ordinaire des contrats,
  • Sous peine de nullité.
Quelle est la forme du contrat de donation ?

La donation doit être formalisée par contrat rédigé par le notaire.

Il s’agit d’un acte authentique.

Quels documents doivent être transmis au notaire pour effectuer la donation ?

Les documents nécessaires dépendent de la donation en question.

Voici une liste de donations et les documents qui s’y rattachent. Cette liste n’est pas exhaustive et indique les donations les plus faites par les époux.

 

Pour une donation de parts sociales devront être fournis :

  • Le livret de famille,
  • Le contrat de mariage et/ou le changement de régime matrimonial,
  • Les pièces d’identité,
  • Les adresses,
  • Les professions,
  • Les donation(s) antérieure(s) au(x) donataires au cours des 15 dernières années,
  • Les statuts de la société,
  • Une évaluation par un expert-comptable du/des bien(s) objet(s) de la donation.
  • La personne qui s’occupera de la modification statuaire.

 

Pour la donation d’un bien immobilier entre vifs :

  • Le livret de famille,
  • Le contrat de mariage et/ou le changement de régime matrimonial,
  • Les pièces d’identité,
  • Les adresses,
  • Les professions,
  • Le titre de propriété du bien immobilier, objet de la donation.
  • Les donation(s) antérieure(s) au(x) donataires et plus précisément dans les 15 dernières années,
  • L’évaluation du bien objet de donation.
La représentation par avocat est-elle conseillée ?

Oui !

En principe la représentation par avocat n’est pas obligatoire pour effectuer une donation entre époux.

Toutefois l’expertise d’un avocat spécialisé en donation, ou plus généralement en droit de la famille, permettra de vous protéger des risques inhérents à cette opération juridique.

 

L’avocat pourra principalement :

  • Anticiper le conflit entre héritiers avant une succession
  • Résoudre les difficultés dans la succession à la suite du décès d’un proche
  • Débloquer une succession
  • Choisir la meilleure option successorale

 

Notre Cabinet vous propose un rendez-vous sous 48 heures, dans nos locaux à PARIS, par téléphone ou en visio-conférence. Premier cabinet dans le métaverse, nous serions ravis de vous accueillir dans nos bureaux virtuels !

Quels types de biens peuvent être donnés au titre de la donation entre époux ?

Tous bien peut être donné dans une donation entre époux. Quel que soit sa nature.

Il peut s’agir d’un bien meuble (une voiture, une table, une œuvre d’art….), d’un bien immeuble (un appartement, une maison…), de sommes d’argent

L’époux donateur peut donner un bien lui appartenant en propre. Il peut également faire donation de parts d’un bien acquis en commun par les époux.

L’époux donateur peut transmettre la pleine propriété du bien, ou limiter la donation à la nue-propriété ou l’usufruit du bien.

Lorsque l’époux donne une somme d’argent pour que son conjoint acquiert un bien, seule cette somme est considérée comme donation. Le bien acquis ne fera pas parti de l’assiette de la donation.

Quand peut-on réaliser une donation à son époux ?

La donation entre époux peut intervenir à différentes étapes du mariage.

Les époux peuvent réaliser des donations avant la célébration du mariage.

Cependant, si le couple se sépare avant la célébration de son union, la promesse de mariage est rompue et le don consenti à cet effet devra être restitué en vertu de l’article 1088 du Code civil. Ce dernier dispose que « Toute donation faite en faveur du mariage sera caduque si le mariage ne s’ensuit pas ».

Les époux peuvent réaliser des donations dans le cadre de leur contrat de mariage. Ces donations peuvent porter sur des biens présents et à venir conformément à l’article 1084 du Code civil.

Les époux peuvent également réaliser des donations pendant le mariage.

Quel est le coût d’une donation entre époux ?

Une donation entre époux coûte 343,70 euros T.T.C. Il s’agit d’un tarif fixé par l’État.

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Les donations de biens présents entre époux

En quoi consiste la donation de biens présents ?

La donation de bien présents est la situation dans laquelle un des époux souhaite transférer un bien à son conjoint, dans l’immédiat, c’est-à-dire au moment de la donation.

Contrairement à la donation de biens futurs (donation au dernier vivant) qui transfère la propriété au seul jour du décès du donateur.

Lorsque la donation a lieu par contrat de mariage, les règles applicables sont doubles : on emprunte à la fois au droit des contrats et droit des libéralités.

La donation doit-elle être acceptée expressément par le donataire ?

Non !  

La donation n’a pas à être acceptée de manière expresse pour être valable juridiquement.

Cela signifie que la donation sera valable en présence d’une simple acceptation tacite.

À titre d’exemple, un conjoint bénéficiaire d’un tableau aura accepté de manière tacite la donation s’il l’accroche dans son salon.

Quelles sont les conditions de validité d’une donation de biens présents ?

Les conditions de validité d’une donation de biens présents sont :

  • Le consentement de l’époux donataire (tacite ou expresse),
  • La capacité juridique de l’époux donateur de donner,
  • La capacité juridique du donataire de recevoir.

 

Dans le cas où l’un des époux est mineur, la présence des personnes dont le consentement est nécessaire pour contracter mariage est également requis pour donner ou recevoir la donation. Il s’agira des personnes titulaires de l’autorité parentale, le plus souvent les parents de l’enfant mineur.

Le mariage n’est pas célébré, qu’advient-il de la donation réalisée par contrat de mariage ?

En principe, l’intention libérale empêche toute annulation de donations de biens présents. Il est alors impossible de les annuler.

Cependant, le donateur peut prévoir une convention contraire.

Il s’agit d’une exception au principe d’irrévocabilité du dépouillement des libéralités.

À quelle date la donation de biens présents prévue dans le contrat de mariage prend-t-elle effet ?

La donation de biens présent prévue dans le contrat de mariage prend effet à compter de la célébration du contrat de mariage.

La célébration du mariage est une condition suspensive. Elle fait rétroagir la donation au moment de la conclusion du contrat.

Autrement dit, le donateur est dessaisi du bien donné au jour de la signature du contrat de mariage. L’effet translatif de propriété est ainsi retardé.

Le changement de régime matrimonial a-t-il un impact sur la donation de biens présents consentie dans le contrat de mariage ?

Oui !

Les donations incluses dans le contrat de mariage peuvent être modifiées lorsque le régime matrimonial l’est.

Cependant, la modification du régime matrimonial n’emporte pas la caducité des donations.

donation entre époux

Les droits successoraux du conjoint survivant dans une donation au dernier vivant

Les droits successoraux du conjoint bénéficiaire en présence d’enfants issus des deux époux

C’est la situation dans laquelle les enfants héritiers sont issus des deux époux, ne laissant aucun enfant d’un autre lit (d’une autre relation). Le conjoint survivant est en concours, dans la succession de son défunt conjoint, avec ses enfants.

En principe, sans donation entre époux, les droits successoraux du conjoint survivant sont tels qu’il peut recueillir dans la succession de son défunt conjoint (article 757 du Code civil) :

  • Soit l’usufruit de la totalité des biens de la succession,
  • Soit le quart en pleine propriété des biens de la succession.

La quotité disponible spéciale lui offre la possibilité d’augmenter la part successorale du conjoint survivant (article 1094-1 du Code civil).

 

Ainsi :

  • En présence de descendants,
  • Issus ou non du mariage,
  • Dans le cas où le défunt conjoint laisse le choix d’option à son conjoint survivant par gratification de la quotité disponible spéciale. Ceci implique qu’il soit possible que le conjoint survivant n’ait pas le choix.

Alors, le conjoint survivant bénéficiera non plus de deux options successorales mais trois. La troisième est obtenue par le biais de cette donation entre époux.

 

Dès lors, le conjoint survivant pourra bénéficier, au choix :

  • Soit de l’usufruit de la totalité des biens de la succession,
  • Soit du quart en pleine propriété des biens de la succession,
  • Soit de la quotité disponible spéciale composée du quart en pleine propriété et des trois quarts en usufruit des biens de la succession.

 

En plus d’une part de succession plus élevée, le conjoint bénéficiaire bénéficiera d’un mode de calcul des différentes libéralités plus avantageux.

Les droits successoraux du conjoint bénéficiaire en présence d’enfants d’unions différentes

C’est la situation dans laquelle les enfants héritiers ne sont pas issus des deux époux. Le conjoint survivant est en concours, dans la succession de son défunt conjoint, avec des enfants de son époux (enfant d’un premier lit, enfant naturel, enfant adultérin…).

En principe, sans donation entre époux, les droits successoraux du conjoint survivant sont tels qu’il peut recueillir dans la succession de son défunt conjoint (article 757 du Code civil) le quart en pleine propriété des biens de la succession.

La quotité disponible spéciale lui offre la possibilité d’augmenter la part successorale du conjoint survivant (article 1094-1 du Code civil).

 

Ainsi :

  • En présence de descendants,
  • Issus ou non du mariage,
  • Dans le cas où le défunt conjoint laisse le choix d’option à son conjoint survivant par gratification de la quotité disponible spéciale. Ceci implique qu’il soit possible que le conjoint survivant n’ait pas le choix.

 

Alors, le conjoint survivant bénéficiera d’une option successorale.

 

Dès lors, le conjoint survivant pourra bénéficier, au choix :

  • Soit de l’usufruit de la totalité des biens de la succession,
  • Soit du quart en pleine propriété des biens de la succession,
  • Soit de la quotité disponible spéciale composée du quart en pleine propriété et des trois quarts en usufruit des biens de la succession.

 

Ici, la quotité disponible est très intéressante. Elle augmente considérablement les droits du conjoint survivant.

En plus d’une part de succession plus élevée, le conjoint bénéficiaire bénéficiera d’un mode de calcul des différentes libéralités plus avantageux.

Les droits successoraux du conjoint bénéficiaire en l’absence de descendants

En principe, en l’absence de descendants, le conjoint survivant est héritier réservataire. C’est-à-dire qu’il ne pourra pas être écarté de la succession du défunt sous aucun prétexte. Autrement dit, il ne peut être déshérité.

Il faut cependant relever quelques cas particuliers.

  • Droits du conjoint survivant en concours avec les père et mère du défunt

Dans cette situation, l’article 757-1 alinéa 2 du Code civil distingue deux situations.

 

  1. a) Le défunt laisse père et mère

Le conjoint survivant recueille la moitié des biens de la succession. L’autre moitié étant dévolue pour le quart à la mère et pour l’autre quart au père.

 

  1. b) Le défunt laisse père ou mère

Le conjoint survivant recueille les trois-quarts des biens de la succession. L’autre partie étant dévolue pour le quart à la mère ou père survivant.

 

  • Droits du conjoint survivant en l’absence de père et mère du défunt

C’est la situation dans laquelle les père et mère du défunt sont précédés. Le conjoint survivant recueille la totalité de la succession. Sauf exercice par les frères et sœurs du conjoint décédé de leur droit de retour légal. Et sauf droit de créance des ascendants du défunt.

Schéma des droits du conjoint survivant dans la succession de son défunt époux
donation entre époux

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La révocabilité d’une donation entre époux

Les donations de biens présents sont-elles révocables ?

Non !

La donation portant sur des biens présents et consentie dans le cadre du contrat de mariage ne peut être révoquée (article 1134 du Code civil).

Cela signifie que l’époux donataire ne peut prévoir de clause de révocation unilatérale.

Ainsi, la règle d’irrévocabilité des donations de biens présents effectuées durant le mariage demeure de mise. Seulement, le fondement juridique diffère.

Une donation au dernier vivant est-elle révocable à tout moment ?

Oui !

Un époux donateur, dans le cadre d’une donation au dernier vivant, peut librement révoquer cette dernière. Sans nul besoin de se justifier ni d’en informer l’époux initialement bénéficiaire.

Le notaire peut être dans la confidence en cas de révocation. Dans ce cas, il doit garder le secret.

Une donation au dernier vivant est-elle révoquée de plein droit dans le cas d’un divorce ?

Oui !

Les donations au dernier vivant sont révoquées de plein droit en cas de divorce.

Cependant, si l’époux donateur (celui qui donne) a renoncé au bénéfice de la révocation, celle-ci sera impossible.

La renonciation est signée dans la convention de divorce.

Une révocation expresse est-elle conseillée ?

Oui !

La révocation expresse se fait grâce à un notaire. Elle est conseillée pour des raisons de sécurité. En effet, une révocation tacite pourrait être incompatible avec d’anciennes dispositions testamentaires. Dans ce cas, elle ne serait pas prise en compte et la donation perdurerait.

Afin de révoquer une donation expressément, le notaire doit établir un acte de révocation. Dans le cas d’un lègue par testament, le notaire constatera le nouveau testament rédigé par les soins de l’époux donateur.

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Notre Cabinet d’avocats et de médiateurs en Droit de la famille vous accompagne pour toute question en droit des successions, notamment concernant la donation entre époux.

Si vous êtes en procédure de divorce, nous pourrons vous conseiller quant au sort des donations consenties avant, pendant, après le mariage.

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Transmission par donation ou donation-partage

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Définition d’une donation

Une donation de son vivant est un contrat par lequel une personne (le donateur) se dépouille actuellement et irrévocablement sans contrepartie et dans une intention libérale d’un bien présent lui appartenant en faveur d’une autre personne (le donataire) qui l’accepte (article 894 du Code civil).

Il existe plusieurs façons d’effectuer une donation, notamment par le biais de donation à cause de mort, de donation avec charge, de donation de biens à venir, de donation de biens présents, de donation déguisée, de donation entre époux, de donation entre vifs, de donation indirecte, de donation par contrat de mariage, de donation par personne interposée, de donation propter nuptias, de donation rémunératoire, et de donation universelle.

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Succession internationale

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Définition

Une succession internationale peut être définie comme une succession qui contient un élément d’extranéité lié au défunt ou aux héritiers (voire définition ci-dessous de l’élément d’extranéité). Cet élément d’extranéité est lié soit à la personne du défunt (celui dont on règle l’héritage), soit aux héritiers (les bénéficiaires de la succession).

L’extranéité d’une succession est établie lorsqu’il existe un lien permettant de rattacher la succession à un ou plusieurs États.

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Gestion amiable ou contentieuse de l’indivision

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Définition
L’indivision correspond à la situation juridique dans laquelle au moins deux personnes sont propriétaires d’un même bien appelé « bien indivis ». Les propriétaires du bien indivis sont appelés indivisaires. Chaque indivisaire détient une partie du bien en propre, c’est-à-dire qu’il est pleinement propriétaire de la partie du bien indivis.

L’indivision peut être imposée aux indivisaires ou résulter d’un choix fait par ces derniers :

– L’indivision peut être imposée aux indivisaires : Dans le cas d’une succession, les héritiers doivent rester en indivision, jusqu’au partage de la succession. Aussi, lors d’un divorce, les biens appartenant en commun aux époux deviennent des biens indivis, plaçant les époux en situation d’indivision jusqu’à la liquidation de la communauté.

– L’indivision peut résulter d’un choix : Par exemple, les personnes en concubinages, les partenaires pacsés ou même les époux, lorsqu’ils ont un intérêt commun à l’acquisition d’un bien immobilier, peuvent décider d’être indivisaire dudit bien.

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